Avertissements
au titre " ©Tous droits réservés."
LES SOURCES DE CE SITE ONT ETE DEPOSEES A L'INPI AU TITRE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DECLARES A LA CNIL.
Article1: Toute utilisation ou reproduction intégrale ou partielle des présents documents ainsi que la charte graphique du site "Colcéram" est illicite.
Article2: Cette représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions des articles L. 335-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Article3: Conformément à l'article 16 de le Loi du 6 Janvier 1978 ce site est également déclaré sous le numéro 792132, auprès de la C..N.I.L (Commission Nationale Informatique et Liberté) .
Nous souhaitons vous laisser le contrôle de vos
informations personnelles.
D'une manière générale, vous pouvez consulter les pages de
ce site sur Internet sans révéler votre
identité ou donner la moindre information vous concernant. Il
arrive parfois néanmoins (A votre demande)
que nous ayons besoin de données de cette nature, telles
que votre nom, votre adresse, etc. Nous attirerons votre attention sur ce
point avant de recueillir ce type d'information vous concernant.
- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
- Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues
A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail en cliquant à l'adresse indiquée sur la page contact.
