Avertissements

au titre  " ©Tous droits réservés."

 

LES SOURCES DE CE SITE ONT ETE DEPOSEES A L'INPI AU TITRE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DECLARES A LA CNIL.


 

Article1: Toute utilisation ou reproduction intégrale ou partielle des présents documents ainsi que la charte graphique du site "Colcéram" est illicite.  

Article2: Cette représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit  constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions des articles L. 335-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article3: Conformément à l'article 16 de le Loi du 6 Janvier 1978 ce site est également déclaré sous le numéro 792132, auprès de la C..N.I.L (Commission Nationale Informatique et Liberté) .

Nous souhaitons vous laisser le contrôle de vos informations personnelles.
D'une manière générale, vous pouvez consulter les pages de ce site sur Internet sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Il arrive parfois néanmoins (A votre demande) que nous ayons besoin de données de cette nature, telles que votre nom, votre adresse, etc. Nous attirerons votre attention sur ce point avant de recueillir ce type d'information vous concernant.

  • Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
  • Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
  • Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues

A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail en cliquant à l'adresse indiquée sur la page contact.


Article4: Tous litiges, ou infractions à ces lois,  seront arbitrés par le tribunal compétant de la circonscription de TOULON 83 FRANCE

 

Fédération Informatique et Libertés

www.colceram.online.fr © Copyright 2000-2017 .
Tous droits réservés